Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETE DE LA LITERIE " L'UNIVERS DE VOS NUITS "
DOS SANTOS JOSÉ

Numéro de dépôt :
99780913
Date de dépôt :
16/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/03/2009

Présentation de la marque PLANETE DE LA LITERIE " L'UNIVERS DE VOS NUITS "

Déposée le 16 mars 1999 par DOS SANTOS JOSÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PLANETE DE LA LITERIE " L'UNIVERS DE VOS NUITS " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est DOS SANTOS JOSÉ, domicilié(e) 145 Quai de la GOURDINE, 77400 TAGNY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOS SANTOS JOSÉ - France.

La marque PLANETE DE LA LITERIE " L'UNIVERS DE VOS NUITS " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780913.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE DE LA LITERIE " L'UNIVERS DE VOS NUITS " est expirée depuis le 16 mars 2009.

DOS SANTOS JOSÉ a également déposé les autres marques suivantes : ID Clean , ELYLAT , ELYFLEX , Diving , CHALLENGER , ELYKIT , ELYNAT , ELYSOM , FANTASIA , WASARI


DOS SANTOS JOSÉ - 145 Quai de la GOURDINE, 77400 TAGNY SUR MARNE - France


DOS SANTOS JOSÉ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Meubles ; glaces (miroirs) Literie Tissus à usage textile ; Couvertures de lit Linge de Maison.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).