Déposée le 1 mars 2005 par monsieur DOS SANTOS José
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OCÉAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est monsieur DOS SANTOS José domicilié(e) 45 Rue des Martyrs,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DOS SANTOS José domicilié(e) 45 Rue des Martyrs,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France.
La marque OCÉAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MR DOS SANTOS José - 45 Rue des Martyrs,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France
MR DOS SANTOS José - 45 Rue des Martyrs,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Meubles, commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges, literie, matelas, sommiers. Tissus, couvertures de lit, coutils, linge de lit, linge de maison.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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