Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCÉAN
MR DOS SANTOS José

Numéro de dépôt :
3343911
Date de dépôt :
01/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2015
OCÉAN de DOS SANTOS José

Présentation de la marque OCÉAN

Déposée le 1 mars 2005 par monsieur DOS SANTOS José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCÉAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est monsieur DOS SANTOS José domicilié(e) 45 Rue des Martyrs,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DOS SANTOS José domicilié(e) 45 Rue des Martyrs,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France.

La marque OCÉAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCÉAN est expirée depuis le 1 mars 2015.

DOS SANTOS José a également déposé les autres marques suivantes : ELYLAT , ELYFLEX , Diving , CHALLENGER , ELYKIT , ELYNAT , ELYSOM , FANTASIA , WASARI , SWING


MR DOS SANTOS José - 45 Rue des Martyrs,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France


MR DOS SANTOS José - 45 Rue des Martyrs,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Meubles, commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges, literie, matelas, sommiers. Tissus, couvertures de lit, coutils, linge de lit, linge de maison.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).