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Marques déposées par monsieur DOS SANTOS JOSÉ
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ELYFORM LE SOMMEIL GAGNANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELYFORM LE SOMMEIL GAGNANT
MR DOS SANTOS JOSÉ

Numéro de dépôt :
3272034
Date de dépôt :
06/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2014
ELYFORM LE SOMMEIL GAGNANT de DOS SANTOS JOSÉ

Présentation de la marque ELYFORM LE SOMMEIL GAGNANT

Déposée le 6 février 2004 par monsieur DOS SANTOS JOSÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELYFORM LE SOMMEIL GAGNANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est monsieur DOS SANTOS JOSÉ domicilié(e) 45 Rue des Martyrs,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DOS SANTOS JOSÉ domicilié(e) 45 Rue des Martyrs,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France.

La marque ELYFORM LE SOMMEIL GAGNANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272034.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELYFORM LE SOMMEIL GAGNANT est expirée depuis le 6 février 2014.

DOS SANTOS JOSÉ a également déposé les autres marques suivantes : ELYLAT , ELYFLEX , Diving , CHALLENGER , ELYKIT , ELYNAT , ELYSOM , FANTASIA , WASARI , SWING


MR DOS SANTOS JOSÉ - 45 Rue des Martyrs,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France


MR DOS SANTOS JOSÉ - 45 Rue des Martyrs,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Coussins, fauteuil, siège, literie, matelas, meubles, sommiers, tissus, couverture de lit, tissu élastique, linge de lit, linge de maison, oreillers, traversin, linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).