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Marques déposées par monsieur DOS SANTOS Joaquim
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GRAVIDECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAVIDECO
Monsieur DOS SANTOS Joaquim

Numéro de dépôt :
92425781
Date de dépôt :
07/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2002

Présentation de la marque GRAVIDECO

Déposée le 7 juillet 1992 par monsieur DOS SANTOS Joaquim auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAVIDECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est monsieur DOS SANTOS Joaquim domicilié(e) 32 rue de la Croix de Fer, 63200 RIOM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque GRAVIDECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAVIDECO est expirée depuis le 7 juillet 2002.

DOS SANTOS Joaquim a également déposé les autres marques suivantes : JDS Productions , PERE BIO


Monsieur DOS SANTOS Joaquim - 32 rue de la Croix de Fer, 63200 RIOM - France


Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Engrais, sable, graviers, gravillons décoratifs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.