Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sport3D
DOS SANTOS DAVID

Numéro de dépôt :
3861210
Date de dépôt :
23/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2021
Sport3D de DOS SANTOS DAVID

Présentation de la marque Sport3D

Déposée le 23 septembre 2011 par DOS SANTOS DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sport3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est DOS SANTOS DAVID domicilié(e) 60 avenue Arisitide Briand - 92160 - ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOS SANTOS DAVID domicilié(e) 60 AVENUE ARISITIDE BRIAND - 92160 - ANTONY - France.

La marque Sport3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sport3D est expirée depuis le 23 septembre 2021.


DOS SANTOS DAVID - 60 avenue Arisitide Briand - 92160 - ANTONY - France


DOS SANTOS DAVID - 60 AVENUE ARISITIDE BRIAND - 92160 - ANTONY - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.