Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUESTIONS DE CONFIANCE
DOS SANTOS Alexandre
HENRIQUET Bruno
MICHALAK Jeremy

Numéro de dépôt :
3310813
Date de dépôt :
02/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2014
QUESTIONS DE CONFIANCE de DOS SANTOS Alexandre

Présentation de la marque QUESTIONS DE CONFIANCE

Déposée le 2 septembre 2004 par DOS SANTOS Alexandre, HENRIQUET Bruno, MICHALAK Jeremy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUESTIONS DE CONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Les déposants sont DOS SANTOS Alexandre domicilié(e) 55, rue GUTENBERG,75015 PARIS - 75015 - France, HENRIQUET Bruno domicilié(e) 3, rue du General DELESTRAINT,75016 PARIS - 75016 - France, MICHALAK Jeremy domicilié(e) 62, rue de PICPUS,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOS SANTOS Alexandre domicilié(e) 55, rue GUTENBERG,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque QUESTIONS DE CONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUESTIONS DE CONFIANCE est expirée depuis le 2 septembre 2014.


DOS SANTOS Alexandre - 55, rue GUTENBERG,75015 PARIS - 75015 - France

HENRIQUET Bruno - 3, rue du General DELESTRAINT,75016 PARIS - 75016 - France

MICHALAK Jeremy - 62, rue de PICPUS,75012 PARIS - 75012 - France


DOS SANTOS Alexandre - 55, rue GUTENBERG,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

– émissions radiophoniques ou télévisées, télécommunications, communications radiophoniques ou téléphoniques. – divertissement, production de films sur bande. – jeux, jouets, jeux de cartes ou de tables. – supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.