Déposée le 21 septembre 1994 par DOS REIS CARLOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARTOPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est DOS REIS CARLOS domicilié(e) 6 BIS CHEMIN DE L'INDIENNERIE,69450 SAINT CYR AU MONT D'OR (dossier no 2273068) - 69450 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOS REIS CARLOS domicilié(e) 6 BIS CHEMIN DE L'INDIENNERIE,69450 SAINT CYR AU MONT D'OR (dossier no 2273068) - 69450 - France.
La marque ARTOPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTOPO est expirée depuis le 21 septembre 2014.
DOS REIS CARLOS - 6 BIS CHEMIN DE L'INDIENNERIE,69450 SAINT CYR AU MONT D'OR (dossier no 2273068) - 69450 - France
DOS REIS CARLOS - 6 BIS CHEMIN DE L'INDIENNERIE,69450 SAINT CYR AU MONT D'OR (dossier no 2273068) - 69450 - France
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2004 n°2273068 - Publication au BOPI 2004-09-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-22
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44
Appareil et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Construction et réparations; services d'installation.Travaux publics, travaux ruraux, forage de puits, location d'outils et de matériel de construction de bouteur, d'extracteurs d'arbres.Entretien et nettoyage; Education; Formation; Divertissement; Activités sportives et culturelles.Edition de livres.Prêt de livres. production de spectacles, de films.Location de films d'enregistrements photographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théatre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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