Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Net-In ß
DOS REIS Alain

Numéro de dépôt :
3798769
Date de dépôt :
19/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2021
Net-In ß de DOS REIS Alain

Présentation de la marque Net-In ß

Déposée le 19 janvier 2011 par DOS REIS Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Net-In ß » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est DOS REIS Alain domicilié(e) 49 rue du Port - 89210 - BRIENON-SUR-ARMANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOS REIS Alain domicilié(e) 49 rue du Port - 89210 - BRIENON-SUR-ARMANCON - France.

La marque Net-In ß a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Net-In ß est expirée depuis le 19 janvier 2021.


DOS REIS Alain - 49 rue du Port - 89210 - BRIENON-SUR-ARMANCON - France


DOS REIS Alain - 49 rue du Port - 89210 - BRIENON-SUR-ARMANCON - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 16 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562244 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Gestion de fichiers informatiques et de bases de données. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conseil technique et technologique dans le domaine de l'informatique. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels et d'ordinateurs. Programmation pour ordinateur. Hébergement de service informatique à savoir : hébergement en ligne d'une infrastructure informatique.