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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DORVAL
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DORVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DORVAL
SARL DORVAL

Numéro de dépôt :
3401263
Date de dépôt :
26/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2015
DORVAL de DORVAL

Présentation de la marque DORVAL

Déposée le 26 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DORVAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DORVAL domicilié(e) 36 rue de Verdun,27000 EVREUX - 27000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 758 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DORVAL Monsieur Jean-Pascal GLEIZES domicilié(e) 36 rue de Verdun,27000 EVREUX - 27000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORVAL est expirée depuis le 26 décembre 2015.


SARL DORVAL - 36 rue de Verdun,27000 EVREUX - 27000 - France - SIREN 347758344


SARL DORVAL Monsieur Jean-Pascal GLEIZES - 36 rue de Verdun,27000 EVREUX - 27000 - France


Inscription le 11 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477766 - Publication au BOPI 2008-07-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.