“ DORURES CHARLES MATHIEU (D.C.M.) ” S.A.R.L. en formation RCS LYON en cours d'attribution
Numéro de dépôt :
3248104
Date de dépôt :
29/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/09/2013
Présentation de la marque DORURES CHARLES MATHIEU (D.C.M.)
Déposée le 29 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DORURES CHARLES MATHIEU (D.C.M.) ”en formation RCS LYON en cours d'attribution
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DORURES CHARLES MATHIEU (D.C.M.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DORURES CHARLES MATHIEU (D.C.M.) ”en formation RCS LYON en cours d'attribution domicilié(e) 347, Montéee de la Velette,69140 RILLIEUX LA PAPE - 69140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Maître CLAUTRIER domicilié(e) BP 9172, 3, Place Verrazzano,69263 LYON CEDEX 09 - 69263 - France.
La marque DORURES CHARLES MATHIEU (D.C.M.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORURES CHARLES MATHIEU (D.C.M.) est expirée depuis le 29 septembre 2013.
“ DORURES CHARLES MATHIEU (D.C.M.) ” S.A.R.L. en formation RCS LYON en cours d'attribution - 347, Montéee de la Velette,69140 RILLIEUX LA PAPE - 69140 - France
FIDAL Maître CLAUTRIER - BP 9172, 3, Place Verrazzano,69263 LYON CEDEX 09 - 69263 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes, câbles non métalliques, matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, fibres textiles, sacs pour le transport et m'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles). Fils à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, fils de verre à usage textile, laine filée, soie filée. Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, foulards ; cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements. Dentelles et broderie, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, perruques, attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure. Tapis, paillassons, nattes, tentures murales non en matières textiles non en matières textiles, carpettes, papiers peints, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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