Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PAROT
DORTHE Pierre

Numéro de dépôt :
1743536
Date de dépôt :
23/01/1989
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
23/01/1999
DOMAINE DE PAROT de DORTHE Pierre

Présentation de la marque DOMAINE DE PAROT

Déposée le 23 janvier 1989 par DORTHE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « DOMAINE DE PAROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DORTHE Pierre, domicilié(e) CHEMIN DE PAROT, ST MARCEL D'ARDECHE, 07700 BOURG ST ANDEOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Max JOUVENCEAU - France.

La marque DOMAINE DE PAROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PAROT est expirée depuis le 23 janvier 1999.

DORTHE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE PAROT


DORTHE Pierre - CHEMIN DE PAROT, ST MARCEL D'ARDECHE, 07700 BOURG ST ANDEOL - France


Max JOUVENCEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08

Vins d'appellation d'origine