Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORSAL LE SERVICE PUBLIC DU NUMERIQUE EN LIMOUSIN
DORSAL réalisation, Syndicat Mixte

Numéro de dépôt :
4038120
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/10/2023
DORSAL LE SERVICE PUBLIC DU NUMERIQUE EN LIMOUSIN de DORSAL réalisation

Présentation de la marque DORSAL LE SERVICE PUBLIC DU NUMERIQUE EN LIMOUSIN

Déposée le 4 octobre 2013 par la société DORSAL réalisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DORSAL LE SERVICE PUBLIC DU NUMERIQUE EN LIMOUSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la société DORSAL réalisation domicilié(e) 19 Boulevard de la Corderie - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 258 728 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DORSAL réalisation, M. LAGARDE Alain domicilié(e) 19 Boulevard de la Corderie - 87000 - LIMOGES - France.

La marque DORSAL LE SERVICE PUBLIC DU NUMERIQUE EN LIMOUSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038120.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORSAL LE SERVICE PUBLIC DU NUMERIQUE EN LIMOUSIN est expirée depuis le 4 octobre 2023.


DORSAL réalisation, Syndicat Mixte - 19 Boulevard de la Corderie - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 258728658


DORSAL réalisation, M. LAGARDE Alain - 19 Boulevard de la Corderie - 87000 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.