Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU PRIEURE DE JOCELYN
Numéro de dépôt :
1099550
Date de dépôt :
21/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Macon
Présentation de la marque DOMAINE DU PRIEURE DE JOCELYN
Déposée le 21 décembre 1978 par DORRY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Macon), la marque française « DOMAINE DU PRIEURE DE JOCELYN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU PRIEURE DE JOCELYN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DU PRIEURE DE JOCELYN est expirée depuis le 21 décembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001