Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DEL'ARTE
Numéro de dépôt :
1460457
Date de dépôt :
12/04/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/1998
Présentation de la marque DEL'ARTE
Déposée le 12 avril 1988 par monsieur DOROUMIAN Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEL'ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DEL'ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEL'ARTE est expirée depuis le 12 avril 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38