Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Belleville éditions
Mlle Dorothy AUBERT, Agissant pour le compte de la société "Belleville éditions" en cours de formation
Mlle Marie TREBAOL, Agissant pour le compte de la société "Belleville éditions" en cours de formation
Mlle Camille PLUTARQUE, Agissant pour le compte de la société "Belleville éditions" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3972593
Date de dépôt :
05/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2023
Belleville éditions de Dorothy AUBERT

Présentation de la marque Belleville éditions

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2013 par mademoiselle Dorothy AUBERT, mademoiselle Marie TREBAOL, mademoiselle Camille PLUTARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Belleville éditions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Les déposants sont mademoiselle Dorothy AUBERT domicilié(e) 12 villa Saint-Pierre - 94220 - Charenton-Le-Pont - France, mademoiselle Marie TREBAOL domicilié(e) 158 rue Saint-Maur - 75011 - Paris - France, mademoiselle Camille PLUTARQUE domicilié(e) 133 rue Belliard - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Camille PLUTARQUE domicilié(e) 133 rue Belliard - 75018 - Paris - France.

La marque Belleville éditions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belleville éditions est expirée depuis le 5 janvier 2023.


Mlle Dorothy AUBERT, Agissant pour le compte de la société "Belleville éditions" en cours de formation - 12 villa Saint-Pierre - 94220 - Charenton-Le-Pont - France

Mlle Marie TREBAOL, Agissant pour le compte de la société "Belleville éditions" en cours de formation - 158 rue Saint-Maur - 75011 - Paris - France

Mlle Camille PLUTARQUE, Agissant pour le compte de la société "Belleville éditions" en cours de formation - 133 rue Belliard - 75018 - Paris - France


Mlle Camille PLUTARQUE - 133 rue Belliard - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 30 janvier 2015 - Immatriculation de societé n°641766 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-30

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.