Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAN DO IT
DOROTHEE HIVET
SANDRA MARICAILLE

Numéro de dépôt :
3714730
Date de dépôt :
20/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CAN DO IT de DOROTHEE HIVET

Présentation de la marque CAN DO IT

Déposée par voie électronique le 20 février 2010 par DOROTHEE HIVET et SANDRA MARICAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAN DO IT »

Les déposants sont DOROTHEE HIVET domicilié(e) N 11 LE MOULIN ROUGE CHEMIN DE LA MARBRERIE 60410 SAINTINES - France et SANDRA MARICAILLE domicilié(e) 32 PLACE VALOBRE - 84320 - ENTRAIGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANDRA MARICAILLE domicilié(e) 32 PLACE VALOBRE - 84320 - ENTRAIGUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35


DOROTHEE HIVET - N 11 LE MOULIN ROUGE CHEMIN DE LA MARBRERIE 60410 SAINTINES - France

SANDRA MARICAILLE - 32 PLACE VALOBRE - 84320 - ENTRAIGUES - France


SANDRA MARICAILLE - 32 PLACE VALOBRE - 84320 - ENTRAIGUES - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 17 janvier 2011 - Rejet total n°540282 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.