Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE RUCHER DES GRAGNOTTES
Madame Dorothée Crassous née Marie
Monsieur Stéphane Crassous

Numéro de dépôt :
4672887
Date de dépôt :
06/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2030
LE RUCHER DES GRAGNOTTES de Dorothée Crassous née Marie

Présentation de la marque LE RUCHER DES GRAGNOTTES

Déposée par voie électronique le 6 août 2020 par madame Dorothée Crassous née Marie et monsieur Stéphane Crassous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE RUCHER DES GRAGNOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Les déposants sont madame Dorothée Crassous née Marie domicilié(e) 1 impasse du Baous - 66730 - Pezilla de Conflent - France et monsieur Stéphane Crassous domicilié(e) 1 impasse du Baous - 66730 - Pezilla de Conflent - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMBERT ET ASSOCIES, Madame Pascale LAMBERT domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.

La marque LE RUCHER DES GRAGNOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4672887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RUCHER DES GRAGNOTTES arrivera à expiration en date du 6 août 2030.


Madame Dorothée Crassous née Marie - 1 impasse du Baous - 66730 - Pezilla de Conflent - France

Monsieur Stéphane Crassous - 1 impasse du Baous - 66730 - Pezilla de Conflent - France


LAMBERT ET ASSOCIES, Madame Pascale LAMBERT - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; miel, miel naturel, succédanés du miel, miel naturel mûr, bonbons au miel, miel d’hélichryse, miel de manuka, sucre, miel, mélasse, miels aux truffes, miel [à usage alimentaire], pâtes à tartiner sucrées [miel], bonbons au miel non médicinaux, miel à base de plantes, glaçages au miel pour jambons, céréales pour petit-déjeuner contenant du miel, sucreries non médicinales à base de miel, miel biologique destiné à l'alimentation humaine ; cacao soluble ; cacao au lait, bonbons au cacao, cacao en poudre, mélanges de cacao, cacao instantané en poudre, produits dérivés du cacao, boissons préparées au cacao et à base de cacao, préparations à base de cacao, aliments à base de cacao, pâte de cacao à boire, boissons en poudre contenant du cacao, cacao pour la préparation de boissons, boissons glacées à base de cacao ; chocolatines, chocolat chaud, chocolat poreux, chocolats fourrés, boisson chocolat, confiserie chocolat, barres chocolats, café au chocolat, massepain au chocolat, pépites de chocolat, coupelles en chocolat, succédanés du chocolat, substituts du chocolat, biscuits au chocolat, mousses au chocolat, arômes de chocolat, chocolat non médicinal, chocolat en poudre, crèmes au chocolat, gaufrettes au chocolat, pâte de chocolat, gâteau au chocolat ; amandes enrobées de chocolat, arôme amande, arômes de vanille, arômes de vanille à usage culinaire.