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Marques déposées par madame Dorothée Briaumont
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SOLAAL Solidarité des producteurs agricoles et des filières alimentaires
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLAAL Solidarité des producteurs agricoles et des filières alimentaires
Mme. Dorothée Briaumont, Agissant pour le compte de la société "association SOLAAL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4002582
Date de dépôt :
02/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2023
SOLAAL Solidarité des producteurs agricoles et des filières alimentaires de Dorothée Briaumont

Présentation de la marque SOLAAL Solidarité des producteurs agricoles et des filières alimentaires

Déposée par voie électronique le 2 mai 2013 par madame Dorothée Briaumont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLAAL Solidarité des producteurs agricoles et des filières alimentaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est madame Dorothée Briaumont domicilié(e) 11 rue de La Baume - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Dorothée Briaumont domicilié(e) 11 rue de La Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque SOLAAL Solidarité des producteurs agricoles et des filières alimentaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32 39 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAAL Solidarité des producteurs agricoles et des filières alimentaires est expirée depuis le 2 mai 2023.


Mme. Dorothée Briaumont, Agissant pour le compte de la société "association SOLAAL" en cours de formation - 11 rue de La Baume - 75008 - PARIS - France


Mme. Dorothée Briaumont - 11 rue de La Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.