Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCALINE
Mademoiselle Dorothée BERGERON

Numéro de dépôt :
1463004
Date de dépôt :
09/03/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/1998

Présentation de la marque PASCALINE

Déposée le 9 mars 1988 par mademoiselle Dorothée BERGERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASCALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle Dorothée BERGERON domicilié(e) 3, place de l'Eglise Commana, 29237 SIZUN.agissant au nom et pour le compte de la société "PASCALINE" SARL en création. - France.

La marque PASCALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCALINE est expirée depuis le 9 mars 1998.


Mademoiselle Dorothée BERGERON - 3, place de l'Eglise Commana, 29237 SIZUN.agissant au nom et pour le compte de la société "PASCALINE" SARL en création. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Poupées notamment poupées de cire, automates à usage décoratif.