LE SPORT S'HABILLE EN FEMME
Présentation de la marque LE SPORT S'HABILLE EN FEMME
Déposée le 11 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) DOROTENNISde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE SPORT S'HABILLE EN FEMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE SPORT S'HABILLE EN FEMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SPORT S'HABILLE EN FEMME est expirée depuis le 11 juin 2009.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47
Inscription le 4 novembre 2004 - Changement de nature juridique n°402115 - Publication au BOPI 2004-11-04
Inscription le 4 novembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°402117 - Publication au BOPI 2004-11-04
Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402116 - Publication au BOPI 2004-11-04
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29