Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP EXPERT L'EXPERTISE COMPTABLE AUTREMENT
M. doron emmanuel

Numéro de dépôt :
4047735
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/11/2023
CAP EXPERT L\'EXPERTISE COMPTABLE AUTREMENT de doron emmanuel

Présentation de la marque CAP EXPERT L'EXPERTISE COMPTABLE AUTREMENT

Déposée le 12 novembre 2013 par monsieur doron emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAP EXPERT L'EXPERTISE COMPTABLE AUTREMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est monsieur doron emmanuel domicilié(e) 31 rue de rugles - 14700 - FALAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. doron emmanuel domicilié(e) 31 rue de rugles - 14700 - FALAISE - France.

La marque CAP EXPERT L'EXPERTISE COMPTABLE AUTREMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047735.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP EXPERT L'EXPERTISE COMPTABLE AUTREMENT est expirée depuis le 12 novembre 2023.


M. doron emmanuel - 31 rue de rugles - 14700 - FALAISE - France


M. doron emmanuel - 31 rue de rugles - 14700 - FALAISE - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.