Déposée le 14 novembre 2001 par monsieur DORNIER Emile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THERMOCARTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est monsieur DORNIER Emile domicilié(e) 7, rue Aguste Renoir, 49500 SEGRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M DORNIER Emile - France.
La marque THERMOCARTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMOCARTON est expirée depuis le 14 novembre 2011.
M DORNIER Emile - 7, rue Aguste Renoir, 49500 SEGRE - France
M DORNIER Emile - France
Inscription le 4 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468286 - Publication au BOPI 2008-02-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Emballages en papier, carton compact, carton ondulé, à savoir : Barquettes, calages, boîtes d'emballage, moules de cuisson.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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