Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T E E P TEST ETALONNE EVALUATION PROFIL
DORNER FRANZ

Numéro de dépôt :
1682566
Date de dépôt :
15/07/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
15/07/2021
T E E P TEST ETALONNE EVALUATION PROFIL de DORNER FRANZ

Présentation de la marque T E E P TEST ETALONNE EVALUATION PROFIL

Déposée le 15 juillet 1991 par DORNER FRANZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « T E E P TEST ETALONNE EVALUATION PROFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DORNER FRANZ domicilié(e) 304, route de Saint Mars - 44240 - SUCE SUR ERORE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANZ DORNER domicilié(e) 304, route de Saint Mars - 44240 - SUCE SUR ERDRE - France.

La marque T E E P TEST ETALONNE EVALUATION PROFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque T E E P TEST ETALONNE EVALUATION PROFIL est expirée depuis le 15 juillet 2021.


DORNER FRANZ - 304, route de Saint Mars - 44240 - SUCE SUR ERORE - France


FRANZ DORNER - 304, route de Saint Mars - 44240 - SUCE SUR ERDRE - France


Inscription le 15 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323683 - Publication au BOPI 2001-05-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Demande de renouvellement le 12 janvier 2011 n°2459911 - Publication au BOPI 2011-01-12

Inscription le 15 janvier 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°338489 - Publication au BOPI 2002-01-15

Inscription le 5 octobre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°331918 - Publication au BOPI 2001-10-05

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2001 n°2202714 - Publication au BOPI 2001-07-17

Renouvellement sans limitation le 16 février 2011 n°2463880 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-16

Inscription le 14 décembre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°564464 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14

Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594464 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Matériel d'instruction ou d'enseignement Aide dans l'exploitation ou la Direction d'une Entreprise Aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une Entreprise industrielle ou commerciale Education, institution d'Enseignement Edition de livres et revues

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.