Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU BARRAIL CHEVROL
SCEA DORNEAU

Numéro de dépôt :
1627511
Date de dépôt :
08/10/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/10/2020
CHATEAU BARRAIL CHEVROL de DORNEAU

Présentation de la marque CHATEAU BARRAIL CHEVROL

Déposée le 8 octobre 1990 par DORNEAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BARRAIL CHEVROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DORNEAUTODO domicilié(e) Chateau La Croix - 33126 - FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 483 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DORNEAU Pere & Fils domicilié(e) Chateau La Croix - 33126 - FRONSAC - France.

La marque CHATEAU BARRAIL CHEVROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BARRAIL CHEVROL est expirée depuis le 8 octobre 2020.


SCEA DORNEAU - Chateau La Croix - 33126 - FRONSAC - France - SIREN 390483550


SCEA DORNEAU Pere & Fils - Chateau La Croix - 33126 - FRONSAC - France


Demande de renouvellement le 7 décembre 2010 n°2457062 - Publication au BOPI 2010-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Demande de renouvellement le 5 octobre 2000 n°2183970 - Publication au BOPI 2000-10-05

Inscription le 8 février 2011 - Transmission totale de propriété n°544092 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-08

Renouvellement sans limitation le 8 février 2011 n°2462900 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-02-08

Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°553191 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU BARRAIL CHEVROL