Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROULLET
M. Dorneau (Roger)

Numéro de dépôt :
923358
Date de dépôt :
17/04/1975
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CHATEAU ROULLET

Déposée le 17 avril 1975 par monsieur Dorneau (Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU ROULLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dorneau (Roger domicilié(e) Fronsac (Gironde). - France.

La marque CHATEAU ROULLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU ROULLET est expirée depuis le 17 avril 1985.

Dorneau (Roger a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX


M. Dorneau (Roger) - Fronsac (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459

Vins.