CHATEAU LA CROIX
Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX
Déposée le 17 avril 1975 par monsieur Dorneau (Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU LA CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU LA CROIX est expirée depuis le 17 avril 1985.
Dorneau (Roger a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459