Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA CROIX
Numéro de dépôt :
923359
Date de dépôt :
17/04/1975
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX
Déposée le 17 avril 1975 par monsieur Dorneau (Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU LA CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU LA CROIX est expirée depuis le 17 avril 1985.
Dorneau (Roger a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459