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Marques déposées par DORNEAU PERE ET FILSTODO
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CHATEAU LA CROIX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LA CROIX
SCEA DORNEAU PERE ET FILS, SCEA

Numéro de dépôt :
98740806
Date de dépôt :
25/06/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/06/2028

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX

Déposée le 25 juin 1998 par DORNEAU PERE ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est DORNEAU PERE ET FILSTODO domicilié(e) LA CROIX - 33126 - FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 483 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DORNEAU PERE ET FILS, Mme DORNEAU ALICE domicilié(e) LA CROIX - 33126 - FRONSAC - France.

La marque CHATEAU LA CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA CROIX arrivera à expiration en date du 25 juin 2028.

DORNEAU PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA ROSE CHEVROL , CHATEAU PONTUS , CHATEAU ROULLET


SCEA DORNEAU PERE ET FILS, SCEA - LA CROIX - 33126 - FRONSAC - France - SIREN 390483550


SCEA DORNEAU PERE ET FILS, Mme DORNEAU ALICE - LA CROIX - 33126 - FRONSAC - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 2008 n°2375566 - Publication au BOPI 2008-06-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2018 n°2683199 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-01

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : " CHATEAU LA CROIX ".