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Marques déposées par monsieur DORNEAU Michel
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CHATEAU PONTUS Appellation Fronsac Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PONTUS Appellation Fronsac Contrôlée
Monsieur DORNEAU Michel

Numéro de dépôt :
1481787
Date de dépôt :
01/07/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
01/07/1998

Présentation de la marque CHATEAU PONTUS Appellation Fronsac Contrôlée

Déposée le 1 juillet 1988 par monsieur DORNEAU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PONTUS Appellation Fronsac Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DORNEAU Michel domicilié(e) 33126 FRONSAC. - France.

La marque CHATEAU PONTUS Appellation Fronsac Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PONTUS Appellation Fronsac Contrôlée est expirée depuis le 1 juillet 1998.

DORNEAU Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA ROSE CHEVROL


Monsieur DORNEAU Michel - 33126 FRONSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU PONTUS