Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DORNEAU ET FILSTODO
/
CHATEAU HAUT GROS BONNET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT GROS BONNET
SCEA DORNEAU ET FILS, SCEA

Numéro de dépôt :
1640106
Date de dépôt :
04/12/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/12/2030
CHATEAU HAUT GROS BONNET de DORNEAU ET FILS

Présentation de la marque CHATEAU HAUT GROS BONNET

Déposée le 4 décembre 1990 par DORNEAU ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT GROS BONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DORNEAU ET FILSTODO domicilié(e) 10 LA CROIX GANDINEAU, 33126 FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 483 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES DORNEAU, SCEA, M. DORNEAU PATRICK domicilié(e) 10 LA CROIX GANDINEAU, 33126 FRONSAC - France.

La marque CHATEAU HAUT GROS BONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU HAUT GROS BONNET arrivera à expiration en date du 4 décembre 2030.


SCEA DORNEAU ET FILS, SCEA - 10 LA CROIX GANDINEAU, 33126 FRONSAC - France - SIREN 390483550


VIGNOBLES DORNEAU, SCEA, M. DORNEAU PATRICK - 10 LA CROIX GANDINEAU, 33126 FRONSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2000 n°2186999 - Publication au BOPI 2000-11-30

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2010 n°2457061 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-07

Renouvellement sans limitation le 4 août 2020 n°2756303 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-04

Inscription le 7 décembre 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°804324 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-07

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU HAUT GROS BONNET