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Marques déposées par DORMOY Jean-Luc
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MEGA CYCLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGA CYCLES
DORMOY Jean-Luc

Numéro de dépôt :
94542970
Date de dépôt :
27/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2004

Présentation de la marque MEGA CYCLES

Déposée le 27 octobre 1994 par DORMOY Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGA CYCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est DORMOY Jean-Luc, domicilié(e) Pointe Milou, F-97133 Saint-Barthélémy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Luc DORMOY - France.

La marque MEGA CYCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGA CYCLES est expirée depuis le 27 octobre 2004.


DORMOY Jean-Luc - Pointe Milou, F-97133 Saint-Barthélémy - France


Jean Luc DORMOY - France


Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316248 - Publication au BOPI 2001-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Véhicules ; appareils de locomotion par terre air ou eau. Jeux ; jouets ; articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].