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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DORMILUX FRANCE
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D DORMILUX FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DORMILUX FRANCE
DORMILUX FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
92415541
Date de dépôt :
13/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2002

Présentation de la marque D DORMILUX FRANCE

Déposée le 13 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DORMILUX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DORMILUX FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DORMILUX FRANCE domicilié(e) 60 rue de Krautwiller, 67170 BRUMATH - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 892 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roland BAUER DORMILUX FRANCE - France.

La marque D DORMILUX FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415541.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DORMILUX FRANCE est expirée depuis le 13 avril 2002.


DORMILUX FRANCE SARL - 60 rue de Krautwiller, 67170 BRUMATH - France - SIREN 383892643


Roland BAUER DORMILUX FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Meubles, lits (à l'exception des lits construits spécialement pour les soins médicaux et des lits hydrostatique à usage médical), lits d'hôpital, sommiers, matelas (à l'exception des matelas à air à usage médical et des matelas pour l'accouchement), garnitures de lits non métallique, oreillers, polochons.Couverture de lits non chauffante, couvre- lits, couvre-pieds, dessus de lits, draps, édredons (couvre-pieds de duvets), couettes, taies et housses d'oreillers et de pelochons, linge de lit, enveloppe de matelas

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).