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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DORMEUIL FRERES
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DORMYSPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORMYSPORT
DORMEUIL FRERES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98715425
Date de dépôt :
29/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/01/2008

Présentation de la marque DORMYSPORT

Déposée le 29 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) DORMEUIL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DORMYSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DORMEUIL FRERES domicilié(e) 14, avenue du 1erMai, 91120 PALAISEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 198 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque DORMYSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORMYSPORT est expirée depuis le 29 janvier 2008.

DORMEUIL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : FRILEX , DORMY , DORMEUIL , DORMY , GD , iconik , DORMEUIL , DORMEUIL , DORMEUIL DOMUS AMICA DOMUS OPTIMA , TRIPTIC


DORMEUIL FRERES (société anonyme) - 14, avenue du 1erMai, 91120 PALAISEAU - France - SIREN 784198301


NOVAMARK - France


Inscription le 26 décembre 2005 - Concession de licence n°424987 - Publication au BOPI 2005-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.