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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DORMEUIL FRERES
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DORMEUIL DOMUS AMICA DOMUS OPTIMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

DORMEUIL DOMUS AMICA DOMUS OPTIMA
DORMEUIL FRERES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1537623
Date de dépôt :
22/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2019
DORMEUIL DOMUS AMICA DOMUS OPTIMA de DORMEUIL FRERES

Présentation de la marque DORMEUIL DOMUS AMICA DOMUS OPTIMA

Déposée le 22 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) DORMEUIL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DORMEUIL DOMUS AMICA DOMUS OPTIMA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DORMEUIL FRERES domicilié(e) 14 Avenue du 1er Mai - 91120 - PALAISEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 198 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS DE CANDE domicilié(e) 29 Rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DORMEUIL DOMUS AMICA DOMUS OPTIMA est expirée depuis le 22 juin 2019.

DORMEUIL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : FRILEX , DORMY , DORMEUIL , DORMY , GD , iconik , DORMEUIL , DORMEUIL , TRIPTIC , BRIO


DORMEUIL FRERES, société anonyme - 14 Avenue du 1er Mai - 91120 - PALAISEAU - France - SIREN 784198301


MARCHAIS DE CANDE - 29 Rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 1999 n°2146316 - Publication au BOPI 1999-06-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Inscription le 26 décembre 2005 - Concession de licence n°424987 - Publication au BOPI 2005-12-26

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2009 n°2407628 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-15

Tissus. Vêtements et tous articles d'habillement

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.