Déposée le 7 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) DORMEUIL FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DORMEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DORMEUIL FRERES domicilié(e) 14, avenue du 1er Mai - 91120 - PALAISEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 198 301 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS DE CANDE domicilié(e) 04, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque DORMEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DORMEUIL FRERES, société anonyme - 14, avenue du 1er Mai - 91120 - PALAISEAU - France - SIREN 784198301
MARCHAIS DE CANDE - 04, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2001 n°2197367 - Publication au BOPI 2001-05-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41
Inscription le 26 décembre 2005 - Concession de licence n°424987 - Publication au BOPI 2005-12-26
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2011 n°2471504 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-26
Tissus. Vêtements et tous articles d'habillement
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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