Marque renouvelée - Marque en vigueur

DORMEUIL
DORMEUIL FRERES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1496755
Date de dépôt :
03/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/2028
DORMEUIL de DORMEUIL FRERES

Présentation de la marque DORMEUIL

Déposée le 3 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) DORMEUIL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DORMEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DORMEUIL FRERES domicilié(e) 3 Avenue Jeanne GARNERIN, AIR PARK PARIS SUD - 91320 - WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 198 301 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque DORMEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DORMEUIL arrivera à expiration en date du 3 novembre 2028.

DORMEUIL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : FRILEX , DORMY , DORMEUIL , DORMY , GD , iconik , DORMEUIL , DORMEUIL , DORMEUIL DOMUS AMICA DOMUS OPTIMA , TRIPTIC


DORMEUIL FRERES, Société anonyme - 3 Avenue Jeanne GARNERIN, AIR PARK PARIS SUD - 91320 - WISSOUS - France - SIREN 784198301


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2008 n°2390331 - Publication au BOPI 2008-11-21

Inscription le 26 décembre 2005 - Concession de licence n°424987 - Publication au BOPI 2005-12-26

Renouvellement sans limitation n°2127804 - Publication au BOPI 1998-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2018 n°2692228 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-06

Tissus. Vêtements et tous articles d'habillement.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.