Marque renouvelée - Marque en vigueur

DORMEUIL
DORMEUIL FRERES, Société anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
1321420
Date de dépôt :
29/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2025

Présentation de la marque DORMEUIL

Déposée le 29 août 1985 par la Société Anonyme (SA) DORMEUIL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DORMEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DORMEUIL FRERES domicilié(e) 3, avenue Jeanne Garnerin Air Park Paris Sud - 91320 - WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 198 301 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Schmidt Brunet Litzler, Mme Arce-Torrecilla Maria Luisa domicilié(e) 9 rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France.

La marque DORMEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DORMEUIL arrivera à expiration en date du 29 août 2025.

DORMEUIL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : FRILEX , DORMY , DORMEUIL , DORMY , GD , iconik , DORMEUIL , DORMEUIL DOMUS AMICA DOMUS OPTIMA , TRIPTIC , BRIO


DORMEUIL FRERES, Société anonyme à Conseil d'Administration - 3, avenue Jeanne Garnerin Air Park Paris Sud - 91320 - WISSOUS - France - SIREN 784198301


Schmidt Brunet Litzler, Mme Arce-Torrecilla Maria Luisa - 9 rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2048943 - Publication au BOPI 1995-26

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2005 n°2292671 - Publication au BOPI 2005-07-06

Inscription le 26 décembre 2005 - Concession de licence n°424987 - Publication au BOPI 2005-12-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Inscription le 26 décembre 2005 - Concession de licence n°424988 - Publication au BOPI 2005-12-26

Inscription le 19 mai 2015 - Changement d'adresse n°649385 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591622 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.