Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHRISTIAN DUMAS
DORMEUIL FRERES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1646821
Date de dépôt :
27/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2021

Présentation de la marque CHRISTIAN DUMAS

Déposée le 27 février 1991 par la Société Anonyme (SA) DORMEUIL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHRISTIAN DUMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DORMEUIL FRERES domicilié(e) 14, avenue du 1er Mai - 91120 - PALAISEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 198 031 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS DE CANDE domicilié(e) 4, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CHRISTIAN DUMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHRISTIAN DUMAS est expirée depuis le 27 février 2021.

DORMEUIL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : FRILEX , DORMY , DORMEUIL , DORMY , GD , iconik , DORMEUIL , DORMEUIL , DORMEUIL DOMUS AMICA DOMUS OPTIMA , TRIPTIC


DORMEUIL FRERES, société anonyme - 14, avenue du 1er Mai - 91120 - PALAISEAU - France - SIREN 784198031


MARCHAIS DE CANDE - 4, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2001 n°2192604 - Publication au BOPI 2001-02-21

Inscription le 22 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204224 - Publication au BOPI 1996-07-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 26 décembre 2005 - Concession de licence n°424987 - Publication au BOPI 2005-12-26

Renouvellement sans limitation le 23 février 2011 n°2463750 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-23

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.