Marque expirée - Marque en non vigueur

DORMAN
DORMAN DIESELS LIMITED société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1332329
Date de dépôt :
26/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2015

Présentation de la marque DORMAN

Déposée le 26 novembre 1985 par la société étrangère DORMAN DIESELS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DORMAN »

Le déposant est la société étrangère DORMAN DIESELS LIMITED domicilié(e) Alliance Works, Mill Street STONE,ROYAUME UNI (dossier no 2298142) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2298142) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DORMAN est expirée depuis le 26 novembre 2015.


DORMAN DIESELS LIMITED société de droit britannique - Alliance Works, Mill Street STONE,ROYAUME UNI (dossier no 2298142) - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2298142) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2005 n°2298142 - Publication au BOPI 2005-09-29

Renouvellement sans limitation n°2058393 - Publication au BOPI 1995-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Inscription - Transmission de propriété n°32183 - Publication au BOPI

Moteurs à combustion interne non pour véhicules terrestres;leurs pièces comprises dans la classe 7.Moteurs à combustion interne pour véhicules terrestres; leurs pièces comprises dans la classe 12.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.