Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K & CO
DORMA FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3158831
Date de dépôt :
11/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2012
K & CO de DORMA FRANCE

Présentation de la marque K & CO

Déposée le 11 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DORMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « K & CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DORMA FRANCE domicilié(e) 67/69 Boulevard Bessières,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 985 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 20, rue Vignon,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque K & CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K & CO est expirée depuis le 11 avril 2012.

DORMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA GUILDE DORMA , LE CERCLE DE LA GUILDE DORMA , LES CERCLES DE LA GUILDE


DORMA FRANCE Société par Actions Simplifiée - 67/69 Boulevard Bessières,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 338985400


Cabinet AYMARD & COUTEL - 20, rue Vignon,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, rideaux, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement) et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) , nappes et napperons individuels en matières textiles, torchons, essuie-mains, serviettes, serviettes de toilette et miniserviettes, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, tapis de bain en tissu ; linge de lit, couvre-pieds, sacs de couchage, draps, draps-housses, housses de couettes, housses de matelas, housses de meubles, housses de coussin et housses de tours de lit, cache-sommiers, taies d'oreillers et de traversins.