Déposée le 9 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DORMA ACCUEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCUEIL SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-03 du 28 février 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DORMA ACCUEIL domicilié(e) Zone Artisanale de l'Echangeur - 73100 - GRESY SUR AIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 255 724 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque ACCUEIL SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACCUEIL SYSTEMES est expirée depuis le 9 janvier 2022.
DORMA ACCUEIL, Société par actions simplifiée - Zone Artisanale de l'Echangeur - 73100 - GRESY SUR AIX - France - SIREN 385255724
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2001 n°2213248 - Publication au BOPI 2001-12-19
Inscription le 23 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310205 - Publication au BOPI 2000-10-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-26
Renouvellement sans limitation n°2212809 - Publication au BOPI 2002-13
Inscription le 2 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338149 - Publication au BOPI 2002-01-02
Inscription le 19 décembre 2001 - Changement de dénomination n°337883 - Publication au BOPI 2001-12-19
Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03
Inscription le 1 février 2012 - Changement de nature juridique n°568646 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2012 n°2488431 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-09
Inscription le 11 juin 2014 - Changement de dénomination n°625381 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-11
Inscription le 11 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625379 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-11
Matériaux de construction métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques.Moteur pour l'ouverture des portes et portails.Portes et portails à ouverture automatique (dispositifs électriques pour l'ouverture des); Matériaux de construction métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques.Moteur pour l'ouverture des portes et portails.Portes et portails à ouverture automatique (dispositifs électriques pour l'ouverture des)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACCUEIL SYSTEMES"
