Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT BASILE
DORLING KINDERSLEY Limited, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
98756790
Date de dépôt :
28/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2008

Présentation de la marque PETIT BASILE

Déposée le 28 octobre 1998 par la société étrangère DORLING KINDERSLEY Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT BASILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la société étrangère DORLING KINDERSLEY Limited domicilié(e) 9 Henrietta Street, WC 2 E 8 PS LONDRES, Royaume Uni - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque PETIT BASILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756790.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT BASILE est expirée depuis le 28 octobre 2008.


DORLING KINDERSLEY Limited, société de droit britannique - 9 Henrietta Street, WC 2 E 8 PS LONDRES, Royaume Uni - Royaume-Uni


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Vidéogrammes ; supports d'enregistrement optique vierge ou enregistré ; supports d'enregistrement magnétiques vierges ou enregistrés ; disques optiques réinscriptibles et non réinscriptibles. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; livres ; imprimés ; revues ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Services d'éducation et de divertissement ; divertissements radiophoniques et télévisuels interactifs, émissions télévisées ou radiophoniques éducatives ou culturelles utilisant des systèmes de programmation interactive ; services d'artistes de spectacles, studio de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, location de décors de spectacles, location d'enregistrements sonores ou audiovisuels relatifs aux musiques, sons, spectacles, documentaires, oeuvres littéraires, livres, vidéomusiques, films, émission, débats, actualités, histoire, compétitions sportives, entrevues, entretiens, discours ; location d'appareils pour jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location de jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location d'appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, location de disques optiques non réinscriptibles et disques optiques réinscriptibles interactifs pour jeux informatiques et télévisés ; location de postes de radio et de télévision, location de décors de théâtre, organisation de concours, de jeux de jeux télévisés et de jeux interactifs, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, productions de films, services d'imprésarios, montage de programmes radiophoniques et de télévision ; music-hall, services d'orchestres, représentations théâtrales, spectacles, formations relatives aux ordinateurs, y compris micro-processeurs, courses d'ordinateurs ; éditions de livres, de revues, d'encyclopédies, de disques audio et vidéo, d'enregistrements audio et vidéo, de logiciels de jeux, d'ouvrages sur l'informatique et de description de programmes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.