Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SAVEUR DE NOS TERROIRS
DORLEANE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3421292
Date de dépôt :
05/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2016
LA SAVEUR DE NOS TERROIRS de DORLEANE

Présentation de la marque LA SAVEUR DE NOS TERROIRS

Déposée le 5 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DORLEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SAVEUR DE NOS TERROIRS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DORLEANE domicilié(e) 2450 Route d'Orléans,45160 ST HILAIRE ST MESMIN - 45160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 364 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SAVEUR DE NOS TERROIRS est expirée depuis le 5 avril 2016.

DORLEANE a également déposé les autres marques suivantes : LA SAVEUR DE NOS TERROIRS COSAMA DORLEANE , DORLEANE La nature à du goût.


DORLEANE société par actions simplifiée - 2450 Route d'Orléans,45160 ST HILAIRE ST MESMIN - 45160 - France - SIREN 478364995


CABINET ORES - 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits et légumes surgelés ; plats préparés en conserves ou surgelés à base de fruits ou de légumes ; pulpes et purées de fruits ou de légumes ; fruits conservés dans l'alcool ; compotes, gelées et confitures ; jus végétaux pour la cuisine ; potages ; herbes potagères conservées ; pommes chips ; flocons de pommes de terre ; zestes de fruits. Fruits et légumes frais ; herbes potagères fraîches. Boissons aux fruits et jus de fruits ; jus de légumes (boissons) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.