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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DORLEANE
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DORLEANE La nature à du goût.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORLEANE La nature à du goût.
SAS DORLEANE

Numéro de dépôt :
3315410
Date de dépôt :
23/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2014
DORLEANE La nature à du goût. de DORLEANE

Présentation de la marque DORLEANE La nature à du goût.

Déposée le 23 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DORLEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DORLEANE La nature à du goût. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DORLEANE domicilié(e) 2450 route d'Orléans,45160 ST HILAIRE ST MESMIN - 45160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 364 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles LE HENANFF, pour SAS DORLEANE domicilié(e) 2450 route d'Orléans,45160 ST HILAIRE ST MESMIN - 45160 - France.

La marque DORLEANE La nature à du goût. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORLEANE La nature à du goût. est expirée depuis le 23 septembre 2014.

DORLEANE a également déposé les autres marques suivantes : LA SAVEUR DE NOS TERROIRS , LA SAVEUR DE NOS TERROIRS COSAMA DORLEANE


SAS DORLEANE - 2450 route d'Orléans,45160 ST HILAIRE ST MESMIN - 45160 - France - SIREN 478364995


Gilles LE HENANFF, pour SAS DORLEANE - 2450 route d'Orléans,45160 ST HILAIRE ST MESMIN - 45160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Pommes, poires, cerises et pomme de terre, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures compotes. Produits agricoles, pommes, poires, cerises et pommes de terre, fruits et légumes frais ; semences, graines, plantes et fleurs naturelles. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essence alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.