Déposée le 7 novembre 2003 par DORINAS Franck et BILLET Brigitte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TGI DE POINTE A PITRE),
la marque française « WEARSABLE SCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Les déposants sont DORINAS Franck domicilié(e) Lieu dit La Carrière, ST Félix,97190 GOSIER - 97190 - France et BILLET Brigitte domicilié(e) Lieu dit La Carrière, ST Félix,97190 GOSIER - 97190 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DORINAS Franck domicilié(e) Lieu dit La Carrière, ST Félix,97190 GOSIER - 97190 - France.
La marque WEARSABLE SCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEARSABLE SCAR est expirée depuis le 7 novembre 2013.
DORINAS Franck - Lieu dit La Carrière, ST Félix,97190 GOSIER - 97190 - France
BILLET Brigitte - Lieu dit La Carrière, ST Félix,97190 GOSIER - 97190 - France
DORINAS Franck - Lieu dit La Carrière, ST Félix,97190 GOSIER - 97190 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement) foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements.
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