Déposée le 20 octobre 1997 par DORILLE Caroline-Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PANIER DE SIDONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-48 du 28 novembre 1997.
Le déposant est DORILLE Caroline-Marie, domicilié(e) NOILHAN, 32130 SAMATAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DORILLE Caroline - France.
La marque LE PANIER DE SIDONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700821.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANIER DE SIDONIE est expirée depuis le 20 octobre 2007.
DORILLE Caroline-Marie - NOILHAN, 32130 SAMATAN - France
DORILLE Caroline - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14
Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie; miel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments). Boissons de fruits et jus de fruits. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Organisation de voyages, réservation de places de voyage. Organisation de réunions, conférences, congrès. Réservation de places de spectacles
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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