Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE FEU
DORIEUX François

Numéro de dépôt :
3863086
Date de dépôt :
30/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2021
TERRE DE FEU de DORIEUX François

Présentation de la marque TERRE DE FEU

Déposée le 30 septembre 2011 par DORIEUX François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE FEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est DORIEUX François domicilié(e) Larue - 42840 - MONTAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DORIEUX François domicilié(e) Larue - 42840 - MONTAGNY - France.

La marque TERRE DE FEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE FEU est expirée depuis le 30 septembre 2021.

DORIEUX François a également déposé les autres marques suivantes : SOLEDAD , NORITA , NEFERTITI , BERLINGOT , PAPILLON


DORIEUX François - Larue - 42840 - MONTAGNY - France


DORIEUX François - Larue - 42840 - MONTAGNY - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Arbustes (à l'exception des hortensias) ; plants (à l'exception des hortensias) ; arbres (végétaux) à l'exception des hortensias.