Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEDAD
DORIEUX François

Numéro de dépôt :
3863074
Date de dépôt :
30/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2021
SOLEDAD de DORIEUX François

Présentation de la marque SOLEDAD

Déposée le 30 septembre 2011 par DORIEUX François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEDAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est DORIEUX François domicilié(e) Larue - 42840 - MONTAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DORIEUX François domicilié(e) Larue - 42840 - MONTAGNY - France.

La marque SOLEDAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEDAD est expirée depuis le 30 septembre 2021.

DORIEUX François a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE FEU , NORITA , NEFERTITI , BERLINGOT , PAPILLON


DORIEUX François - Larue - 42840 - MONTAGNY - France


DORIEUX François - Larue - 42840 - MONTAGNY - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Arbustes ; plants (à l'exception des plants de chrysanthème, oeillet, haricot, tomate, blé et maïs) ; arbres (végétaux).