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Marques déposées par DORIEUX François
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PAPILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPILLON
DORIEUX François

Numéro de dépôt :
3863515
Date de dépôt :
03/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2021
PAPILLON de DORIEUX François

Présentation de la marque PAPILLON

Déposée le 3 octobre 2011 par DORIEUX François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est DORIEUX François domicilié(e) Larue - 42840 - MONTAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DORIEUX François domicilié(e) Larue - 42840 - MONTAGNY - France.

La marque PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLON est expirée depuis le 3 octobre 2021.

DORIEUX François a également déposé les autres marques suivantes : SOLEDAD , TERRE DE FEU , NORITA , NEFERTITI , BERLINGOT


DORIEUX François - Larue - 42840 - MONTAGNY - France


DORIEUX François - Larue - 42840 - MONTAGNY - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; tous les produits précités étant à l'exception des alstroemères, des anthuriums, de l'avoine, des chrysanthèmes, des oeillets, des freesias, des gerberas, des hortensias, des iris, de la lavande, du pavot, des pélargoniums et des rosiers.