Déposée le 25 septembre 1990 par monsieur Doriel Pierre-Gabriel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Doriel Pierre-Gabriel domicilié(e) Le Beudrec,
56950 CRAC'H - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Flechner,
M. Bilquey David domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,
75008 Paris - France.
La marque MODUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Doriel Pierre-Gabriel - Le Beudrec,
56950 CRAC'H - France
Cabinet Flechner,
M. Bilquey David - 22 Avenue de Friedland,
75008 Paris - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2000 n°2181178 - Publication au BOPI 2000-09-01
Renouvellement sans limitation le 25 août 2010 n°2449203 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-25
Renouvellement avec limitation le 20 août 2020 n°2757276 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-20
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie, notamment imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues et livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés;
Services en relation avec la publicité, studios de dessin publicitaire.
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