Déposée le 7 décembre 1988 par madame DORGET FranÇoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ETINCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame DORGET FranÇoise domicilié(e) 36, rue de Longchamps, 92200 NEUILLY SUR SEINE,et Madame ROYNEAU Francine, née PELARD5, rue de Friaize, à OYSEME-GASVILLE, 28000 CHARTRES. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEMOUILLI FranÇoise. - France.
La marque ETINCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETINCELLE est expirée depuis le 7 décembre 1998.
DORGET FranÇoise a également déposé les autres marques suivantes : LONG METRAGE , ETINCELLE
Madame DORGET FranÇoise, née BEHAGHEL - 36, rue de Longchamps, 92200 NEUILLY SUR SEINE,et Madame ROYNEAU Francine, née PELARD5, rue de Friaize, à OYSEME-GASVILLE, 28000 CHARTRES. - France
CHEMOUILLI FranÇoise. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20
Tissus et produits textiles, tissus d'ameublement, linge de maison, linge de table.Tapis, paillassons, nattes et autres revêtements de sols; tentures murales en tissus non textile, papiers peints.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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